EPI Yvelines/Hauts-de-Seine
Instances représentatives du personnel
Consultez sur cette page les documents relatifs aux instances représentatives du personnel.
Comité technique
Procès verbal du comité technique du 20/02/2019
Procès verbal du comité technique du 17/06/2019
Procès verbal du comité technique du 9/12/2019
Procès verbal du comité technique du 27/01/2020
Procès verbal du comité technique du 15/06/2020
Procès verbal du comité technique du 8/12/2020
Procès verbal du comité technique du 02/06/2021
Procès verbal du comité technique du 01/12/2021
Procès verbal du comité technique du 16/02/2022
Proc du comité technique du 12/05/2022
Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Procès verbal du CHSCT du 27/05/2019
Procès verbal du CHSCT du 02/12/2019
Procès verbal du CHSCT du 17/03/2020
Procès verbal du CHSCT du 08/12/2020
Procès verbal du CHSCT du 02/06/2021
Procès verbal du CHSCT du 24/11/2021
Procès verbal du CHSCT du 01/12/2021
Visite CHSCT de la subdivision voirie de Méré le 1er décembre 2022
Procès verbal du CHSCT du 15/11/2022
Comité Social Territorial
Arrêté fixant la composition du CST
Formation Spécialisée en matière de Santé, sécurité et des conditions de travail
Arrêté fixant la composition de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et des conditions de travail